Termes et conditions

Dernière mise à jour : 1er mai 2025

Bienvenue sur La Boîte à Sourires. En accédant à notre site web www.boite-sourires.com et en effectuant un achat, vous acceptez les termes et conditions ci-dessous. Merci de les lire attentivement avant d’utiliser notre boutique.

1. Produits

La Boîte à Sourires vend uniquement des produits numériques (fichiers PDF téléchargeables). Aucun produit physique n’est expédié.

2. Commandes et Paiement

Le paiement doit être complété avant de recevoir le lien de téléchargement.
Nous acceptons les modes de paiement proposés sur notre site (carte bancaire, PayPal, etc.).

3. Livraison

Les produits numériques sont disponibles en téléchargement immédiat après paiement (voir notre Politique de Livraison).

4. Droit d’auteur et utilisation

Tous les fichiers vendus sur notre site sont protégés par les droits d’auteur.

L’achat vous donne le droit d’utiliser les fichiers à des fins personnelles ou professionnelles limitées (exemple : utilisation en classe
ou en atelier éducatif).

Il est interdit de revendre, redistribuer ou partager les fichiers, même gratuitement.

5. Politique de remboursement

En raison de la nature numérique des produits, aucun remboursement ne pourra être accordé après téléchargement. Si vous rencontrez un problème avec un fichier, veuillez nous contacter à info@boite-sourires.com — nous ferons le nécessaire pour vous aider.

6. Promotions et codes rabais

Les codes promotionnels offerts par La Boîte à Sourires sont valables pour une durée limitée et selon les conditions précisées lors de leur diffusion.

Un seul code rabais peut être utilisé par commande.

Les promotions ne sont pas rétroactives et ne peuvent pas s’appliquer à des commandes déjà effectuées.

Nous nous réservons le droit d'annuler ou de modifier une promotion sans préavis.

7. Propriété du site

Tout le contenu de La Boîte à Sourires (textes, images, designs, fichiers) est la propriété exclusive de notre entreprise. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

8. Limitation de responsabilité

Nous mettons tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site
et la qualité des fichiers. Cependant, La Boîte à Sourires ne peut être tenue responsable des problèmes techniques indépendants de notre volonté
(exemple : panne de serveur, problème chez votre fournisseur internet).

9. Loi applicable

Ces termes et conditions sont régis et interprétés selon les lois en vigueur
dans la province de Québec, Canada. En utilisant ce site, vous acceptez que tout litige soit soumis à la juridiction exclusive des tribunaux situés au Québec.

10. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces termes et conditions à tout moment. Les changements prendront effet dès leur publication sur cette page.

11. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous écrire à : info@boite-sourires.com